Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Zeebra
Mme. Gaelle Mettey, Agissant pour le compte de la société "Nouvelle Entreprise" en cours de formation
M. Damien Grouselle, Agissant pour le compte de la société "Nouvelle Entreprise" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4321972
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Zeebra de Gaelle Mettey

Présentation de la marque Zeebra

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par madame Gaelle Mettey et monsieur Damien Grouselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zeebra »

Les déposants sont madame Gaelle Mettey domicilié(e) 5 Rue Lyautey - 75016 - Paris - France et monsieur Damien Grouselle domicilié(e) 86 rue de l'Assomption - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Gaelle Mettey domicilié(e) 5 RUE Lyautey - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42


Mme. Gaelle Mettey, Agissant pour le compte de la société "Nouvelle Entreprise" en cours de formation - 5 Rue Lyautey - 75016 - Paris - France

M. Damien Grouselle, Agissant pour le compte de la société "Nouvelle Entreprise" en cours de formation - 86 rue de l'Assomption - 75016 - Paris - France


Mme. Gaelle Mettey - 5 RUE Lyautey - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728727 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; stockage électronique de données.